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1 |
ÉTAPEIdentifier les membres du personnel dont les services aux projets pourraient être imputés de manière plus appropriée via la LUP/LPL plutôt que par des lignes de financement multiples des postes (COA) |
Partie responsable |
MODÈLE/DIRECTIVE |
Notes explicativesRéaliser une étude de la charge de travail (WLS) |
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2 |
ÉTAPEMettre à jour le type de poste et la structure comptable (COA) du poste lorsque des services d’appui aux projets sont fournis |
Partie responsable |
MODÈLE/DIRECTIVE |
Notes explicativesLes postes fournissant des services aux projets sur la base de la LUP/LPL peuvent être partiellement financés à partir de fonds extrabudgétaires (XB) ou d’un projet autonome. Référence : IWP, section Ressources, Postes, relative à la planification des postes selon les principales classifications de coûts. Des orientations pour Quantum seront disponibles prochainement. |
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3 |
ÉTAPEEstimer les services d’appui nécessaires aux projets |
Partie responsableGestionnaire de projet |
MODÈLE/DIRECTIVE |
Notes explicativesUtiliser les paiements mensuels moyens pour des projets de taille similaire Passation de marchés, recrutement, voyages, plan de liquidation des actifs, etc |
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4 |
ÉTAPEEstimer le coût des services d’appui aux projets à l’aide de la LUP et de la LPL |
Partie responsableChef de projet du Bureau de Pays |
MODÈLE/DIRECTIVE |
Notes explicatives |
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5 |
ÉTAPEInclure les services d’appui estimés dans le budget du projet |
Partie responsableGestionnaire de projet |
MODÈLE/DIRECTIVE |
Notes explicativesRévisions budgétaires |
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6 |
ÉTAPESoumettre une demande de service écrite et autorisée |
Partie responsableGestionnaire de projet |
MODÈLE/DIRECTIVE |
Notes explicatives |
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7 |
ÉTAPELes services sont exécutés, enregistrés et déclarés dans les projets de développement |
Partie responsable |
MODÈLE/DIRECTIVE |
Notes explicatives |
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8 |
ÉTAPEPréparer les factures de services à imputer aux projets et recouvrer les coûts des services par les moyens suivants :
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Partie responsable |
MODÈLE/DIRECTIVEGuide d’utilisation des écritures DES (DPC) dans Quantum (en anglais) Guide d’utilisation des codes comptables DPC (en anglais) Procédure d’ajustement d’une facture PO traitée (ServiceNow) Procédure d’ajustement des informations de répartition (ou COA) et du segment projet dans les factures hors PO (ServiceNow) |
Notes explicativesLes frais de service doivent être crédités soit sur des fonds extrabudgétaires (XB), soit sur un projet autonome, soit sur d’autres structures comptables, en fonction de la source de financement du personnel (voir l’étape 2 ci-dessus) |
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9 |
ÉTAPEExaminer les rapports mensuels d’exception DPC et corriger les écritures incorrectes relatives à l’imputation des services aux projets Veiller à ce que toutes les exceptions DPC soient régularisées à la clôture de l’exercice |
Partie responsable |
MODÈLE/DIRECTIVE |
Notes explicativesLes codes comptables DPC doivent être utilisés pour recouvrer les coûts des services auprès des projets Référence : rapports d’exception DPC ; directives de clôture de fin d’exercice |
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10 |
ÉTAPEExaminer annuellement le recouvrement des services fondés sur la LUP/LPL auprès des projets et établir une moyenne annuelle des services d’appui, en fonction du niveau de mise en œuvre des projets |
Partie responsable |
MODÈLE/DIRECTIVE |
Notes explicatives |