| 1 | ÉTAPEDemande de télétravail | Partie responsableMembre du personnel | MODÈLE/DIRECTIVEAnnexe 1 – Directives sur la connectivité pour le télétravail (en anglais) Annexe 2 – Accord de télétravail : Partie 1 – Engagement (en anglais) Annexe 2 – Accord de télétravail : Partie 2 – Formulaire organisationnel (en anglais) Annexe 2 – Accord de télétravail : Partie 3 – Confirmation (en anglais) Annexe 2 – Accord de télétravail : Partie 4 – Directives à l’intention du gestionnaire (en anglais) | Notes explicativesLes demandes de télétravail doivent être soumises par écrit au superviseur immédiat et au chef du bureau du membre du personnel. | 
| 2 | ÉTAPEExamen de la demande de télétravail | Partie responsableChef du bureau | MODÈLE/DIRECTIVE | Notes explicativesLe superviseur immédiat et le chef du bureau examinent chaque demande au cas par cas, en veillant tout particulièrement à assurer une couverture adéquate du personnel. | 
| 3 | ÉTAPEDiscussion au sein de l’unité / de l’équipe | Partie responsable | MODÈLE/DIRECTIVE | Notes explicativesL’unité ou l’équipe se réunit pour examiner les objectifs fixés, les buts de travail et la répartition des tâches. | 
| 4 | ÉTAPEApprobation | Partie responsableChef du bureau | MODÈLE/DIRECTIVE | Notes explicativesLe chef du bureau décide des demandes de télétravail. | 
| 5 | ÉTAPECommunication de la décision au membre du personnel et à l’unité / à l’équipe | Partie responsable | MODÈLE/DIRECTIVE | Notes explicativesLe membre du personnel en télétravail doit être informé que, pour des raisons liées aux besoins du service, il ou elle peut être appelé(e) à reprendre les modalités normales de travail. Informer l’administrateur des RH. |