| 1 | ÉTAPEDemande d’horaires de travail comprimés | Partie responsableMembre du personnel | MODÈLE/DIRECTIVE | Notes explicativesLes demandes d’horaires de travail comprimés doivent être soumises par écrit au superviseur immédiat et au chef du bureau du membre du personnel. | 
| 2 | ÉTAPEExamen de la demande d’horaires de travail comprimés | Partie responsableChef du bureau | MODÈLE/DIRECTIVE | Notes explicativesLe superviseur immédiat et le chef du bureau examinent chaque demande au cas par cas, en veillant tout particulièrement à assurer une couverture adéquate du personnel. | 
| 3 | ÉTAPEDiscussion au sein de l’unité / de l’équipe | Partie responsable | MODÈLE/DIRECTIVE | Notes explicativesL’unité ou l’équipe se réunit pour examiner les objectifs fixés, les buts de travail et la répartition des tâches. | 
| 4 | ÉTAPEApprobation | Partie responsableChef du bureau | MODÈLE/DIRECTIVE | Notes explicativesLe chef du bureau décide des demandes d’horaires de travail comprimés. | 
| 5 | ÉTAPECommunication de la décision au membre du personnel et à l’unité / à l’équipe | Partie responsable | MODÈLE/DIRECTIVE | Notes explicativesLe membre du personnel bénéficiant d’horaires de travail comprimés doit être informé que, pour des raisons liées aux besoins du service, il ou elle peut être appelé(e) à reprendre l’horaire normal de travail. 
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