Policy Areas

Coûts directs des projets (DPC)

Domaine politique:

Gestion des ressources financières

Chapitre politique:

Planification des ressources et recouvrement des coûts

Sous-chapitre de la politique:

Recouvrement des coûts des programmes financés par les ressources ordinaires et les autres ressources

Date d'entrée en vigueur

May 10, 2016

Collaboration avec les auditeurs externes

Domaine politique:

Gestion des ressources financières

Chapitre politique:

Travailler avec des auditeurs externes

Date d'entrée en vigueur

Jan 01, 2012

Cession d’immobilisations incorporelles et comptabilisation en pertes

Domaine politique:

Services administratifs

Chapitre politique:

Immobilisations incorporelles

Sous-chapitre de la politique:

Actifs incorporels

Immobilisations incorporelles : Amortissements, Rapprochements, rapports et fonctions centralisées

Domaine politique:

Services administratifs

Chapitre politique:

Immobilisations incorporelles

Sous-chapitre de la politique:

Actifs incorporels

Immobilisations incorporelles : Acquisition, développement et maintenance

Domaine politique:

Services administratifs

Chapitre politique:

Immobilisations incorporelles

Sous-chapitre de la politique:

Actifs incorporels

Amélioration locatives : Amortissement, rapprochements, rapports et fonctions centralisées

Domaine politique:

Services administratifs

Chapitre politique:

Immobilisations corporelles (PP&E)

Sous-chapitre de la politique:

Améliorations locatives

Améliorations locatives : Acquisition et gestion

Domaine politique:

Services administratifs

Chapitre politique:

Immobilisations corporelles (PP&E)

Sous-chapitre de la politique:

Améliorations locatives

Améliorations locatives : Acquisition et gestion

Domaine politique:

Services administratifs

Chapitre politique:

Immobilisations corporelles (PP&E)

Sous-chapitre de la politique:

Installations et propriétés

Installations et propriétés : Liquidation et comptabilisation en pertes

Domaine politique:

Services administratifs

Chapitre politique:

Immobilisations corporelles (PP&E)

Sous-chapitre de la politique:

Installations et propriétés

Installations et propriétés : Amortissements, rapports de rapprochements et fonctions centralisées

Domaine politique:

Services administratifs

Chapitre politique:

Immobilisations corporelles (PP&E)

Sous-chapitre de la politique:

Installations et propriétés

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