Policy Areas

Normes environnementales et sociales procédure

1.0

ÉTAPE

Effectue un examen social et environnemental dans le but d’identifier les risques sociaux et environnementaux potentiels, y compris les risques de conflit.

 

Partie responsable

Développeur de projet et/ou développeur du portefeuille

MODÈLE/DIRECTIVE
Notes explicatives

Guide SESP (Quantum+)

Principes directeurs de la Procédure d'Examen Préalable Social et Environnemental (PEPSE)

Principes directeurs du Mécanisme de réponse aux parties prenantes (MRPP)

Trousse d'information sur les NES

Identifier et planifier des mesures de la direction pour aborder les risques importants, y compris les risques de conflit, et pour renforcer ou soutenir les capacités nationales de gestion des risques, et les intégrer au Document de projet.


Inclure les résultats de la PEPSE en annexe au Document de projet.


Inscrire les risques identifiés, y compris les risques de conflit et les mesures de la direction dans l'inventaire des risques du projet.

 


 

2.0

ÉTAPE

Mettre en œuvre les mesures de la direction identifiées et en assurer le suivi dans l’inventaire des risques du projet.
 
Si les griefs sont reçus par l’entremise du Mécanisme de réponse aux parties prenantes (MRPP), gérer et résoudre les demandes en suivant le processus décrit dans les Principes directeurs du MRPP.
 

Partie responsable

Chef de projet

MODÈLE/DIRECTIVE
Notes explicatives

Principes directeurs du Mécanisme de réponse aux parties prenantes (MRPP)

Trousse d'information sur les SES

Évaluer la conformité continue aux normes sociales et environnementales dans le cadre de l'assurance qualité continue et de l'établissement de rapports sur les risques.


Mettre à jour la PEPSE et la catégorisation des risques en cas de révision substantielle du projet ou au cas où le contexte a changé d'une manière qui modifie le profil de risque du projet.  

 


 

3.0

ÉTAPE

Examiner la prévention sociale et environnementale et la prévention des risques et l’expérience de gestion ; noter au niveau de la clôture/l’évaluation des projets, les leçons apprises et les opportunités d’amélioration.

 

Partie responsable

Chef de projet

MODÈLE/DIRECTIVE
Notes explicatives

Principes directeurs du Mécanisme de réponse aux parties prenantes (MRPP) 

Trousse d'information sur les NES