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TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Modèle de document Domaine politique: Approvisionnement Chapitre politique: Innovation, engagement des OSC Politique: Engagement des OSC/ONG en tant que Partie responsable
TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Modèle de document Domaine politique: Approvisionnement Chapitre politique: Contrat individuel Politique: Politique en Matière de Contrat Individuel
TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Guide Domaine politique: Approvisionnement Chapitre politique: Innovation, engagement des OSC Politique: Engagement des OSC/ONG en tant que Partie responsable
TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Modèle de document Domaine politique: Approvisionnement Chapitre politique: Contrat individuel Politique: Politique en Matière de Contrat Individuel
TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Modèle de document Domaine politique: Approvisionnement Chapitre politique: Évaluation des offres et négociations préalables à l'attribution Politique: Évaluation des offres
TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Règles et Réglementations Domaine politique: Approvisionnement Chapitre politique: Contrat individuel Politique: Politique en Matière de Contrat Individuel
TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Règles et Réglementations Domaine politique: Approvisionnement Chapitre politique: Contrat individuel Politique: Politique en Matière de Contrat Individuel
TYPE DE CONTENU: Procédure Domaine politique: Gestion des programmes et projets Chapitre politique: Fermeture Politique: Clôture et Transition
TYPE DE CONTENU: Procédure Domaine politique: Gestion des programmes et projets Chapitre politique: Normes de programmation Politique: Normes de qualité relatives à la programmation
TYPE DE CONTENU: Procédure Domaine politique: Gestion des programmes et projets Chapitre politique: Mettre en œuvre Politique: Planification annuelle