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TYPE DE CONTENU: Page de politique générale Date d'entrée en vigueur: 26-07-2016 Date de révision prévue: 09-01-2026 Domaine politique: Services administratifs Chapitre politique: Immobilisations incorporelles Sous-chapitre de la politique: Actifs incorporels

TYPE DE CONTENU: Page de politique générale Date d'entrée en vigueur: 26-07-2016 Date de révision prévue: 09-01-2026 Domaine politique: Services administratifs Chapitre politique: Immobilisations incorporelles Sous-chapitre de la politique: Actifs incorporels

TYPE DE CONTENU: Page de politique générale Date d'entrée en vigueur: 25-07-2016 Date de révision prévue: 09-01-2026 Domaine politique: Services administratifs Chapitre politique: Immobilisations incorporelles Sous-chapitre de la politique: Actifs incorporels

Règlement financier et des règles de gestion financière du PNUD

Ce document de règles et réglementations met en œuvre le règlement financier et des règles de gestion financière révisés du PNUD énoncés dans le document DP/2011/36 qui a été approuvée par le Conseil d'administration dans la décision 2011/33 ( DP/2012/2 ). DP/2011/36 comprend également dans Annexe 3 le projet de modifications révisées à apporter à l’annexe au Règlement financier et aux règles de …

TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Règles et Réglementations Date d'entrée en vigueur: 01-01-2012

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Immobilisations incorporelles : Acquisition, développement et maintenance

Immobilisations incorporelles : Acquisition, développement et maintenance 1. Les immobilisations incorporelles sont les éléments de valeur sans substance physique que le Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD) possède. Les caractéristiques qui définissent une immobilisation incorporelle sont l’absence d’existence physique (ne peut pas être touché), et l’absence de valeur …

TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Politique Date d'entrée en vigueur: 02-08-2017 Date de révision prévue: 09-01-2026 Domaine politique: Services administratifs Chapitre politique: Immobilisations incorporelles Sous-chapitre de la politique: Actifs incorporels Politique: Immobilisations incorporelles : Acquisition, développement et maintenance

Cession d’immobilisations incorporelles et comptabilisation en pertes

Cession d’immobilisations incorporelles et comptabilisation en pertes 1. En règle générale, les immobilisations incorporelles ne seront pas cedées. Le Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD) peut autoriser d’autres personnes à utiliser l’actif, par exemple une publication ou une invention du PNUD. Dans ce cas, tous les frais payés pour l’utilisation d’une immobilisation …

TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Politique Date d'entrée en vigueur: 26-07-2016 Date de révision prévue: 09-01-2026 Domaine politique: Services administratifs Chapitre politique: Immobilisations incorporelles Sous-chapitre de la politique: Actifs incorporels Politique: Cession d’immobilisations incorporelles et comptabilisation en pertes

Immobilisations incorporelles : Amortissements, Rapprochements, rapports et fonctions centralisées

Immobilisations incorporelles : Amortissements, Rapprochements, rapports et fonctions centralisées 1. L’amortissement est la répartition systématique du montant amortissable d’une immobilisation incorporelle sur sa durée de vie utile. L’amortissement correspond au coût de l’actif en versements égaux (méthode d’amortissement linéaire) sur la durée de vie de l’actif, plutôt qu’au moment du paiement …

TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Politique Date d'entrée en vigueur: 25-07-2016 Date de révision prévue: 09-01-2026 Domaine politique: Services administratifs Chapitre politique: Immobilisations incorporelles Sous-chapitre de la politique: Actifs incorporels Politique: Amortissements, Rapprochements, rapports et fonctions centralisées