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TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Politique Date d'entrée en vigueur: 31-12-2024 Date de révision prévue: 31-12-2024 Domaine politique: Gestion des ressources humaines Chapitre politique: Séparation des services Sous-chapitre de la politique: Droits en cas de cessation d'emploi Politique: Indemnisation en Cas de Décès
TYPE DE CONTENU: Page de politique générale Date d'entrée en vigueur: 01-07-2023 Date de révision prévue: 01-07-2026 Domaine politique: Gestion des ressources humaines Chapitre politique: Séparation des services Sous-chapitre de la politique: Types de séparation
TYPE DE CONTENU: Page de politique générale Date d'entrée en vigueur: 01-07-2023 Date de révision prévue: 01-07-2026 Domaine politique: Gestion des ressources humaines Chapitre politique: Gestion du personnel Sous-chapitre de la politique: Gestion de la performance
TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Politique Date d'entrée en vigueur: 01-07-2023 Date de révision prévue: 01-07-2026 Domaine politique: Gestion des ressources humaines Chapitre politique: Séparation des services Sous-chapitre de la politique: Types de séparation Politique: Cessation d’emploi
TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Politique Date d'entrée en vigueur: 01-07-2023 Date de révision prévue: 01-07-2026 Domaine politique: Gestion des ressources humaines Chapitre politique: Gestion du personnel Sous-chapitre de la politique: Gestion de la performance Politique: Gestion de la performance et du perfectionnement
TYPE DE CONTENU: Page de politique générale Date d'entrée en vigueur: 15-01-2023 Date de révision prévue: 15-01-2026 Domaine politique: Gestion des ressources humaines Chapitre politique: Salaires et indemnités connexes Sous-chapitre de la politique: Salaires
TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Politique Date d'entrée en vigueur: 15-01-2023 Date de révision prévue: 15-01-2026 Domaine politique: Gestion des ressources humaines Chapitre politique: Salaires et indemnités connexes Sous-chapitre de la politique: Salaires Politique: Avance sur salaire
TYPE DE CONTENU: Page de politique générale Date d'entrée en vigueur: 09-06-2022 Date de révision prévue: 08-06-2025 Domaine politique: Gestion des ressources humaines Chapitre politique: Devoirs, obligations et privilèges Sous-chapitre de la politique: Normes de conduite
TYPE DE CONTENU: Page de politique générale Date d'entrée en vigueur: 09-06-2022 Date de révision prévue: 08-06-2025 Domaine politique: Gestion des ressources humaines Chapitre politique: Mesures disciplinaires et recours
TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Politique Date d'entrée en vigueur: 09-06-2022 Date de révision prévue: 08-06-2025