Montrer 1 - 10 de 11 résultats
TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Politique Date d'entrée en vigueur: 25-07-2016 Date de révision prévue: 09-01-2026 Domaine politique: Services administratifs Chapitre politique: Immobilisations corporelles (PP&E) Sous-chapitre de la politique: Améliorations locatives Politique: Amélioration locatives : Amortissement, rapprochements, rapports et fonctions centralisées
TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Politique Date d'entrée en vigueur: 26-07-2016 Date de révision prévue: 09-01-2026 Domaine politique: Services administratifs Chapitre politique: Immobilisations corporelles (PP&E) Sous-chapitre de la politique: Installations et propriétés Politique: Installations et propriétés : Liquidation et comptabilisation en pertes
TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Politique Date d'entrée en vigueur: 25-07-2016 Date de révision prévue: 09-01-2026 Domaine politique: Services administratifs Chapitre politique: Immobilisations corporelles (PP&E) Sous-chapitre de la politique: Mobilier et équipement Politique: Amortissement, rapports de rapprochement et fonctions centralisées
TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Politique Date d'entrée en vigueur: 25-07-2016 Date de révision prévue: 09-01-2026 Domaine politique: Services administratifs Chapitre politique: Immobilisations corporelles (PP&E) Sous-chapitre de la politique: Améliorations locatives Politique: Améliorations locatives : Acquisition et gestion
TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Politique Date d'entrée en vigueur: 25-07-2016 Date de révision prévue: 09-01-2026 Domaine politique: Services administratifs Chapitre politique: Immobilisations corporelles (PP&E) Sous-chapitre de la politique: Mobilier et équipement Politique: Mobilier et matériel : Acquisition et entretien
TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Politique Date d'entrée en vigueur: 20-07-2016 Date de révision prévue: 09-01-2026 Domaine politique: Services administratifs Chapitre politique: Immobilisations corporelles (PP&E) Sous-chapitre de la politique: Mobilier et équipement Politique: Mobilier et matériel : Cessions et comptabilisation en pertes d’actifs
TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Politique Date d'entrée en vigueur: 25-07-2016 Date de révision prévue: 09-01-2026 Domaine politique: Services administratifs Chapitre politique: Immobilisations corporelles (PP&E) Sous-chapitre de la politique: Installations et propriétés Politique: Installations et propriétés : Amortissements, rapports de rapprochements et fonctions centralisées
TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Politique Date d'entrée en vigueur: 31-12-2016 Date de révision prévue: 09-01-2026 Domaine politique: Services administratifs Chapitre politique: Immobilisations corporelles (PP&E) Sous-chapitre de la politique: Propriété, installations et équipements Politique: Gestion des stocks
TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Politique Date d'entrée en vigueur: 01-02-2016 Date de révision prévue: 09-01-2026 Domaine politique: Services administratifs Chapitre politique: Immobilisations corporelles (PP&E) Sous-chapitre de la politique: Propriété, installations et équipements Politique: Immobilisations corporelles (PP&E)
TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Politique Date d'entrée en vigueur: 25-07-2016 Date de révision prévue: 09-01-2026 Domaine politique: Services administratifs Chapitre politique: Immobilisations corporelles (PP&E) Sous-chapitre de la politique: Installations et propriétés Politique: Installations et propriétés : Acquisition et gestion