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Modèle de Contrat Pour Travaux

CONTRAT TYPE DE TRAVAUX Date _____________ Madame, Monsieur, Réf. : ______/ _______/ ______[ INSÉRER LE NUMÉRO ET L’INTITULÉ DU PROJET] ] Le Programme des Nations Unies pour le développement (ci-après dénommé le « PNUD »), souhaite engager votre société, valablement constituée en vertu du droit __________ [INSÉRER L’ADJECTIF CORRESPONDANT AU PAYS] (ci-après dénommée l’« Entrepreneur ») afin de …

TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Modèle de document Domaine politique: Approvisionnement Chapitre politique: Attribution et gestion du contrat Politique: Considérations générales relatives à la passation de marchés

Instructions pour le contrat type de fourniture de biens et/ou services entre une entité des Nations Unies, representee par le PNUD et une société ou organisation

Programme des Nations Unies pour le développement Contrat de fourniture de biens et/ou services Programme des Nations Unies pour le développement INSTRUCTIONS POUR LE CONTRAT TYPE DE FOURNITURE DE BIENS ET/OU SERVICESPRIVE ENTRE UNE ENTITE DES NATIONS UNIES, REPRESENTEE PAR LE PROGRAMME DES NATIONS UNIES POUR LE DEVELOPPEMENT, ET UNE SOCIETE OU ORGANISATION Veuillez noter que la présente page …

TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Modèle de document Domaine politique: Approvisionnement Chapitre politique: Attribution et gestion du contrat Politique: Considérations générales relatives à la passation de marchés

Contrat de prêt remboursable du PNUD (RLA)

Programme des Nations Unies pour le Développement CONTRAT DE PRÊT REMBOURSABLE DU PNUD (RLA) Date de l’Accord : Référence du contrat : N° de fournisseur : Protocole d’accord entre le PROGRAMME DES NATIONS UNIES POUR LE DÉVELOPPEMENT (désigné ci-après par « le PNUD ») et (désigné ci-après par « la Société ») Dont l’adresse est :       Au travers duquel la Société fournira les services de La …

TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Modèle de document Domaine politique: Approvisionnement Chapitre politique: Attribution et gestion du contrat Politique: Considérations générales relatives à la passation de marchés

Règlement financier et des règles de gestion financière du PNUD

Ce document de règles et réglementations met en œuvre le règlement financier et des règles de gestion financière révisés du PNUD énoncés dans le document DP/2011/36 qui a été approuvée par le Conseil d'administration dans la décision 2011/33 ( DP/2012/2 ). DP/2011/36 comprend également dans Annexe 3 le projet de modifications révisées à apporter à l’annexe au Règlement financier et aux règles de …

TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Règles et Réglementations Date d'entrée en vigueur: 01-01-2012

Cliquez ici pour voir où le document est publié

Transport Maritime et Assurance

TYPE DE CONTENU: Page de politique générale Date d'entrée en vigueur: 27-07-2016 Date de révision prévue: 09-01-2026 Domaine politique: Approvisionnement Chapitre politique: Attribution et gestion du contrat

Traitement des plaintes relatives à l’approvisionnement ​

TYPE DE CONTENU: Page de politique générale Date d'entrée en vigueur: 27-07-2016 Date de révision prévue: 09-01-2026 Domaine politique: Approvisionnement Chapitre politique: Attribution et gestion du contrat

Transport Maritime et Assurance

Transport maritime et assurance 1. Les frais de transport constituent un élément important sur le coût des biens achetés par les Unités opérationnelles et livrés au site de projet désigné. Par conséquent, le contrat doit préciser le moyen de transport et les conditions en matière d’assurance devant être émises par le Fournisseur. Le fret ou les coûts de services liés au transport sont …

TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Politique Date d'entrée en vigueur: 27-07-2016 Date de révision prévue: 09-01-2026 Domaine politique: Approvisionnement Chapitre politique: Attribution et gestion du contrat Politique: Transport Maritime et Assurance

Traitement des plaintes relatives à l’approvisionnement ​

Traitement des plaintes relatives à l’approvisionnement ​ 1. Il est important d’établir une distinction entre les demandes de renseignements généraux, les comptes rendus faits à l’intention de soumissionnaires et les plaintes émises par les soumissionnaires.   2. Les demandes de renseignements généraux portant sur les politiques et procédures en matière d’approvisionnement du PNUD sont traitées …

TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Politique Date d'entrée en vigueur: 27-07-2016 Date de révision prévue: 09-01-2026 Domaine politique: Approvisionnement Chapitre politique: Attribution et gestion du contrat Politique: Traitement des plaintes relatives à l’approvisionnement ​

Paiement et Impôts

Paiement et impôts Paiements anticipés et acomptes   1. Sous réserve des pratiques commerciales normales ou des intérêts du PNUD, il n’est passé au nom de celui-ci aucun contrat ni aucun bon de commande stipulant le paiement anticipé de biens ou de prestations de services contractuels. Lorsqu’il est convenu d’un paiement anticipé, les motifs doivent être consignés. Si le contrat prévoit un …

TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Politique Date d'entrée en vigueur: 27-07-2016 Date de révision prévue: 09-01-2026 Domaine politique: Approvisionnement Chapitre politique: Attribution et gestion du contrat Politique: Paiement et Impôts

Paiement et Impôts

TYPE DE CONTENU: Page de politique générale Date d'entrée en vigueur: 27-07-2016 Date de révision prévue: 09-01-2026 Domaine politique: Approvisionnement Chapitre politique: Attribution et gestion du contrat