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TYPE DE CONTENU: Page de politique générale Date d'entrée en vigueur: 06-05-2018 Date de révision prévue: 31-12-2024 Domaine politique: Gestion des programmes et projets Chapitre politique: Normes de programmation
TYPE DE CONTENU: Page de politique générale Date d'entrée en vigueur: 01-01-2021 Date de révision prévue: 31-12-2024 Domaine politique: Gestion des programmes et projets Chapitre politique: Normes de programmation
TYPE DE CONTENU: Procédure Domaine politique: Gestion des programmes et projets Chapitre politique: Normes de programmation Politique: Normes de qualité relatives à la programmation
TYPE DE CONTENU: Procédure Domaine politique: Gestion des programmes et projets Chapitre politique: Normes de programmation Politique: Normes de qualité relatives à la programmation
TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Modèle de document Date d'entrée en vigueur: 19-12-2023
TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Règles et Réglementations Date d'entrée en vigueur: 01-01-2012
TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Guide
TYPE DE CONTENU: Procédure Domaine politique: Gestion des programmes et projets Chapitre politique: Normes de programmation Politique: Normes Environnementales et Sociales
TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Politique Date d'entrée en vigueur: 06-05-2018 Date de révision prévue: 31-12-2024 Domaine politique: Gestion des programmes et projets Chapitre politique: Normes de programmation Politique: Normes de qualité relatives à la programmation
TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Politique Date d'entrée en vigueur: 01-01-2021 Date de révision prévue: 31-12-2024 Domaine politique: Gestion des programmes et projets Chapitre politique: Normes de programmation Politique: Normes Environnementales et Sociales