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Modèle de Contrat Pour Travaux

CONTRAT TYPE DE TRAVAUX Date _____________ Madame, Monsieur, Réf. : ______/ _______/ ______[ INSÉRER LE NUMÉRO ET L’INTITULÉ DU PROJET] ] Le Programme des Nations Unies pour le développement (ci-après dénommé le « PNUD »), souhaite engager votre société, valablement constituée en vertu du droit __________ [INSÉRER L’ADJECTIF CORRESPONDANT AU PAYS] (ci-après dénommée l’« Entrepreneur ») afin de …

TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Modèle de document Domaine politique: Approvisionnement Chapitre politique: Attribution et gestion du contrat Politique: Considérations générales relatives à la passation de marchés

Instructions pour le contrat type de fourniture de biens et/ou services entre une entité des Nations Unies, representee par le PNUD et une société ou organisation

Programme des Nations Unies pour le développement Contrat de fourniture de biens et/ou services Programme des Nations Unies pour le développement INSTRUCTIONS POUR LE CONTRAT TYPE DE FOURNITURE DE BIENS ET/OU SERVICESPRIVE ENTRE UNE ENTITE DES NATIONS UNIES, REPRESENTEE PAR LE PROGRAMME DES NATIONS UNIES POUR LE DEVELOPPEMENT, ET UNE SOCIETE OU ORGANISATION Veuillez noter que la présente page …

TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Modèle de document Domaine politique: Approvisionnement Chapitre politique: Attribution et gestion du contrat Politique: Considérations générales relatives à la passation de marchés

Contrat de prêt remboursable du PNUD (RLA)

Programme des Nations Unies pour le Développement CONTRAT DE PRÊT REMBOURSABLE DU PNUD (RLA) Date de l’Accord : Référence du contrat : N° de fournisseur : Protocole d’accord entre le PROGRAMME DES NATIONS UNIES POUR LE DÉVELOPPEMENT (désigné ci-après par « le PNUD ») et (désigné ci-après par « la Société ») Dont l’adresse est :       Au travers duquel la Société fournira les services de La …

TYPE DE CONTENU: Document Type de document: Modèle de document Domaine politique: Approvisionnement Chapitre politique: Attribution et gestion du contrat Politique: Considérations générales relatives à la passation de marchés